Déposée le 13 septembre 2006 par la société SUD GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A Plus Vision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-42 du 20 octobre 2006.
Le déposant est la société SUD GESTION domicilié(e) 36 AVENUE DE BORDE HAUTE - 31750 - ESCALQUENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 268 391 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUD GESTION domicilié(e) 36 AVENUE DE BORDE HAUTE - 31750 - ESCALQUENS - France.
La marque A Plus Vision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3450511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUD GESTION, S A S - 36 AVENUE DE BORDE HAUTE - 31750 - ESCALQUENS - France - SIREN 331268391
SUD GESTION - 36 AVENUE DE BORDE HAUTE - 31750 - ESCALQUENS - France
Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42
Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 14 février 2011 - Rejet partiel n°542723 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628558 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour le traitement du son ou des images ; disques optiques ; disquettes souples ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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