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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD GASCOGNE
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SUD GASCOGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUD GASCOGNE
SUD GASCOGNE SARL

Numéro de dépôt :
3310337
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SUD GASCOGNE de SUD GASCOGNE

Présentation de la marque SUD GASCOGNE

Déposée le 30 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD GASCOGNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD GASCOGNE domicilié(e) 17, rue des Frères Lumière,78370 PLAISIR - 78370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 354 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUREL Didier domicilié(e) 17, rue des Frères Lumière,78370 PLAISIR - 78370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33


SUD GASCOGNE SARL - 17, rue des Frères Lumière,78370 PLAISIR - 78370 - France - SIREN 478354541


MAUREL Didier - 17, rue des Frères Lumière,78370 PLAISIR - 78370 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet total n°414609 - Publication au BOPI 2005-06-28

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre. Charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Farine et préparations faîtes de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, crêpes (alimentation) biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons alcooliques, cidres, digestifs (alcools et liqueurs). Vins, spiritueux, extraits en essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.