Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITA CLEM
SUD FRUITS société anonyme

Numéro de dépôt :
1673193
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2001

Présentation de la marque VITA CLEM

Déposée le 25 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SUD FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITA CLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD FRUITS domicilié(e) Cases 67 68 Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque VITA CLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA CLEM est expirée depuis le 25 juin 2001.

SUD FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : GARNEMENT , NATURISSIME , UNEXA , CLEM ' OR , CANCUN , BELLES DE JUS DE SUD FRUITS , TOMAROC , Naturissime , AVOSOL , SUD FRUITS


SUD FRUITS société anonyme - Cases 67 68 Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Fruits frais