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Marques déposées par la société SUD FRUITS
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TOMAROC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMAROC
SUD FRUITS

Numéro de dépôt :
92428441
Date de dépôt :
28/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2002

Présentation de la marque TOMAROC

Déposée le 28 juillet 1992 par la société SUD FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOMAROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la société SUD FRUITS domicilié(e) Cases 67 et 68 -Marché International Saint-Charles, 66034 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 626 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque TOMAROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMAROC est expirée depuis le 28 juillet 2002.

SUD FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : GARNEMENT , VITA CLEM , NATURISSIME , UNEXA , CLEM ' OR , CANCUN , BELLES DE JUS DE SUD FRUITS , Naturissime , AVOSOL , SUD FRUITS


SUD FRUITS - Cases 67 et 68 -Marché International Saint-Charles, 66034 PERPIGNAN - France - SIREN 314626433


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt