Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUD FRUITS
Numéro de dépôt :
1591994
Date de dépôt :
12/03/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
12/03/2000
Présentation de la marque SUD FRUITS
Déposée le 12 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SUD FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SUD FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUD FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591994.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD FRUITS est expirée depuis le 12 mars 2000.
SUD FRUITS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43