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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD-FRUITS
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GARNEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GARNEMENT
SUD-FRUITS société anonyme

Numéro de dépôt :
1590241
Date de dépôt :
03/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2010
GARNEMENT de SUD-FRUITS

Présentation de la marque GARNEMENT

Déposée le 3 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SUD-FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD-FRUITS domicilié(e) Cases 67 et 68 Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2168033) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 626 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2168033) - France.

La marque GARNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARNEMENT est expirée depuis le 3 mai 2010.

SUD-FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : VITA CLEM , NATURISSIME , UNEXA , CLEM ' OR , CANCUN , BELLES DE JUS DE SUD FRUITS , TOMAROC , Naturissime , AVOSOL , SUD FRUITS


SUD-FRUITS société anonyme - Cases 67 et 68 Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2168033) - France - SIREN 314626433


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2168033) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2000 n°2168033 - Publication au BOPI 2000-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Fruits frais.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt