Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEM ' OR
SUD FRUITS société anonyme

Numéro de dépôt :
1673194
Date de dépôt :
25/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2001

Présentation de la marque CLEM ' OR

Déposée le 25 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SUD FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEM ' OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD FRUITS domicilié(e) Cases 67 68 Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque CLEM ' OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEM ' OR est expirée depuis le 25 juin 2001.

SUD FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : GARNEMENT , VITA CLEM , NATURISSIME , UNEXA , CANCUN , BELLES DE JUS DE SUD FRUITS , TOMAROC , Naturissime , AVOSOL , SUD FRUITS


SUD FRUITS société anonyme - Cases 67 68 Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Fruits frais