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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD-FRUITS
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C'BON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C'BON
SUD-FRUITS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93472617
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2023

Présentation de la marque C'BON

Déposée le 17 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) SUD-FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD-FRUITS domicilié(e) Cases 67 et 68, Marché International Saint Charles - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 626 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque C'BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C'BON est expirée depuis le 17 juin 2023.

SUD-FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : GARNEMENT , VITA CLEM , NATURISSIME , UNEXA , CLEM ' OR , CANCUN , BELLES DE JUS DE SUD FRUITS , TOMAROC , Naturissime , AVOSOL


SUD-FRUITS, Société Anonyme - Cases 67 et 68, Marché International Saint Charles - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 314626433


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 avril 2003 n°2241159 - Publication au BOPI 2003-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518405 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-10

- Fruits frais