Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES DE JUS DE SUD FRUITS
SUD FRUITS

Numéro de dépôt :
92407130
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2002

Présentation de la marque BELLES DE JUS DE SUD FRUITS

Déposée le 25 février 1992 par SUD FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DE JUS DE SUD FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est SUD FRUITS, domicilié(e) Cases 67 et 68 - Marché international Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque BELLES DE JUS DE SUD FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DE JUS DE SUD FRUITS est expirée depuis le 25 février 2002.

SUD FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : GARNEMENT , VITA CLEM , NATURISSIME , UNEXA , CLEM ' OR , CANCUN , TOMAROC , Naturissime , AVOSOL , SUD FRUITS


SUD FRUITS - Cases 67 et 68 - Marché international Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN - France


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

- Fruits frais