Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SUD FRUITS
/
ACAPULCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAPULCO
SUD FRUITS

Numéro de dépôt :
92440152
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/10/2002

Présentation de la marque ACAPULCO

Déposée le 27 octobre 1992 par la société SUD FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ACAPULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la société SUD FRUITS domicilié(e) Cases 67 & 68 - Marché Saint Charles B.P. 5430, 66034 PERPIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 626 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD FRUITS SA - France.

La marque ACAPULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPULCO est expirée depuis le 27 octobre 2002.

SUD FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : GARNEMENT , VITA CLEM , NATURISSIME , UNEXA , CLEM ' OR , CANCUN , BELLES DE JUS DE SUD FRUITS , TOMAROC , Naturissime , AVOSOL


SUD FRUITS - Cases 67 & 68 - Marché Saint Charles B.P. 5430, 66034 PERPIGNAN Cedex - France - SIREN 314626433


SUD FRUITS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais ; à l'exception des lis, piments et poivrons