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Marques déposées par la société SUD ET BIO
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TENDRE D'OC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TENDRE D'OC
SUD ET BIO, ASSOCIATION 1901

Numéro de dépôt :
4032458
Date de dépôt :
12/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/09/2023
TENDRE D\'OC de SUD ET BIO

Présentation de la marque TENDRE D'OC

Déposée le 12 septembre 2013 par la société SUD ET BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TENDRE D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société SUD ET BIO domicilié(e) MAISON DES AGRICULTEURS B, MAS DE SAPORTA, CS 50023 - 34875 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 533 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD ET BIO, M. MALICORNE JEAN-LUC domicilié(e) MAISON DES AGRICULTEURS B, MAS DE SAPORTA, CS 50023 - 34875 - LATTES - France.

La marque TENDRE D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TENDRE D'OC est expirée depuis le 12 septembre 2023.

SUD ET BIO a également déposé les autres marques suivantes : SUD&BIO LANGUEDOC-ROUSSILLON ASSOCIATION INTERPROFESSIONNELLE , CHARTE FRUITS ET LÉGUMES Sud & Bio LANGUEDOC ROUSSILLON NOS PAYSANS S'ENGAGENT


SUD ET BIO, ASSOCIATION 1901 - MAISON DES AGRICULTEURS B, MAS DE SAPORTA, CS 50023 - 34875 - LATTES - France - SIREN 532533130


SUD ET BIO, M. MALICORNE JEAN-LUC - MAISON DES AGRICULTEURS B, MAS DE SAPORTA, CS 50023 - 34875 - LATTES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.