Déposée le 23 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SUD-EST EQUIPEMENT AUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUD EST EQUIPEMENT AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD-EST EQUIPEMENT AUTO domicilié(e) STE EULALIE EN ROYANS, 26190 ST JEAN EN ROYANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 648 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoît COURTILLE AVOCAT - France.
La marque SUD EST EQUIPEMENT AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613023.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD EST EQUIPEMENT AUTO est expirée depuis le 23 février 2006.
SUD-EST EQUIPEMENT AUTO a également déposé les autres marques suivantes : NEOTO SELECTION
SUD-EST EQUIPEMENT AUTO (SA) - STE EULALIE EN ROYANS, 26190 ST JEAN EN ROYANS - France - SIREN 318648995
Benoît COURTILLE AVOCAT - France
Inscription le 30 mars 1999 - Changement de dénomination n°274792 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Crémaillères, étriers.Arbres de transmission, palliers, alternateurs, démarreurs et accouplements autres que pour véhicules terrestres.Démarreurs pour véhicules terrestres.Alternateurs pour véhicules terrestres.Transmissions et accouplements pour véhicules terrestres.Installation, réparation d'appareils électriques et mécaniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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