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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD EST ELECTRO MECANIQUE S.E.E.M
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CYCLAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLAZ
SUD EST ELECTRO MECANIQUE S.E.E.M. - Société anonyme

Numéro de dépôt :
99804607
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque CYCLAZ

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SUD EST ELECTRO MECANIQUE S.E.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CYCLAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD EST ELECTRO MECANIQUE S.E.E.M domicilié(e) Lot no 1, ZAC DE ST ESTEVE, 06640 SAINT JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 800 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque CYCLAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLAZ est expirée depuis le 26 juillet 2009.

SUD EST ELECTRO MECANIQUE S.E.E.M a également déposé les autres marques suivantes : AUTO ALIGNE , FLOGEST , DIXIT , ULTRA-CTG


SUD EST ELECTRO MECANIQUE S.E.E.M. - Société anonyme - Lot no 1, ZAC DE ST ESTEVE, 06640 SAINT JEANNET - France - SIREN 972800437


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 15 avril 2002 - Changement de dénomination n°344693 - Publication au BOPI 2002-04-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareil de mesure de tension de courroie notamment pour automobiles.