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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD-EST ALIMENTS
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BIOSEAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSEAL
SUD-EST ALIMENTS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4154397
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
BIOSEAL de SUD-EST ALIMENTS

Présentation de la marque BIOSEAL

Déposée le 5 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD-EST ALIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOSEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD-EST ALIMENTS domicilié(e) Z.I. le Rival - 38260 - LA COTE-SAINT-ANDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 701 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BIOSEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEAL arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

SUD-EST ALIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : NATURALIMENT , NATURALIM , NATURAL ALIMENT , TERR'NATURAL


SUD-EST ALIMENTS, Société par Actions Simplifiée - Z.I. le Rival - 38260 - LA COTE-SAINT-ANDRE - France - SIREN 788701506


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.