Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HABITAT PROGRESS
Sud Energie Solaire, Sarl
Numéro de dépôt :
3790709
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HABITAT PROGRESS
Déposée le 14 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Energie Solaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HABITAT PROGRESS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sud Energie Solaire domicilié(e) 00 Allee de la Muscatelle - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 478 761 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lagrange, Sud Energie Solaire domicilié(e) 00 Allée de la Muscatelle Techniparc de la Bastidonne - 13400 - AUBAGNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sud Energie Solaire, Sarl - 00 Allee de la Muscatelle - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 502478761
M. Lagrange, Sud Energie Solaire - 00 Allée de la Muscatelle Techniparc de la Bastidonne - 13400 - AUBAGNE - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582635 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24
Appareils d'instruments scientifiques, pour le diagnostic, la production, la commande, l'accumulation, la transformation, la distribution, la régulation de courants électrique et d'énergie renouvelables panneaux photovoltaïque. Eolien commande et le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour le diagnostic à usage non médical. ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts – informations en matière de construction – supervision (direction) de travaux de construction – maçonnerie – d'isolation – VMC – travaux de plâtrerie ou de plomberie – travaux de couverture de toits – services d'étanchéité (construction) – démolition de constructions – location de machines de chantier – nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres – désinfection – installation, entretien et réparation de machines–.
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