Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RALLYE 2CV
SUD EMOTION!, SARL

Numéro de dépôt :
3974431
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2023
RALLYE 2CV de SUD EMOTION!

Présentation de la marque RALLYE 2CV

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD EMOTION! auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RALLYE 2CV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD EMOTION! domicilié(e) 15 rue du Chapelet - 64200 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 409 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL THEMIS, Mme. HELENE MORNET-CALLEAU domicilié(e) Les Arches, 2 route de Pitoys - 64600 - ANGLET - France.

La marque RALLYE 2CV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RALLYE 2CV est expirée depuis le 14 janvier 2023.


SUD EMOTION!, SARL - 15 rue du Chapelet - 64200 - BIARRITZ - France - SIREN 388409690


SELARL THEMIS, Mme. HELENE MORNET-CALLEAU - Les Arches, 2 route de Pitoys - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de courses et de rallyes.