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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ELEVAGE
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SUD ELEVAGE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD ELEVAGE
SUD ELEVAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4224439
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2025
SUD ELEVAGE de SUD ELEVAGE

Présentation de la marque SUD ELEVAGE

Déposée le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUD ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ELEVAGE domicilié(e) 33 avenue René Bouchon - 47110 - SAINTE LIVRADE SUR LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 907 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD ELEVAGE, Mme DEVALLE Solène domicilié(e) 33 avenue René Bouchon - 47110 - SAINTE LIVRADE SUR LOT - France.

La marque SUD ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 06 07 11 17 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD ELEVAGE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

SUD ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : SUD ELEVAGE


SUD ELEVAGE, Société par actions simplifiée - 33 avenue René Bouchon - 47110 - SAINTE LIVRADE SUR LOT - France - SIREN 439907569


SUD ELEVAGE, Mme DEVALLE Solène - 33 avenue René Bouchon - 47110 - SAINTE LIVRADE SUR LOT - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Chaînes pour bestiaux, cuves métalliques, silos métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; broyeurs (machines) ; robots (machines) ; Machine à battre, machine de brosserie, couveuse pour les oeufs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée, bague d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garniture d'étanchéité, joints ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.