Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SUD ELECTRIC MOTION (S.E.MTODO
/
SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M)
SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M), SASU

Numéro de dépôt :
4023841
Date de dépôt :
25/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/07/2023
SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M) de SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M

Présentation de la marque SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M)

Déposée le 25 juillet 2013 par SUD ELECTRIC MOTION (S.E.MTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est SUD ELECTRIC MOTION (S.E.MTODO domicilié(e) 96 bis avenue du Sinodon, Cidex 32 - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 600 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M), M. YU Jianke domicilié(e) 96 bis avenue du Sinodon, Cidex 32 - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France.

La marque SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M) est expirée depuis le 25 juillet 2023.


SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M), SASU - 96 bis avenue du Sinodon, Cidex 32 - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France - SIREN 793600255


SUD ELECTRIC MOTION (S.E.M), M. YU Jianke - 96 bis avenue du Sinodon, Cidex 32 - 06330 - ROQUEFORT LES PINS - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;

Transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de véhicules.