Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTE BOYA
SUD CORSE INSERTION

Numéro de dépôt :
4556800
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2029
TOTE BOYA de SUD CORSE INSERTION

Présentation de la marque TOTE BOYA

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par SUD CORSE INSERTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTE BOYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est SUD CORSE INSERTION domicilié(e) immeuble Saint Jean quartier Poretta - 20137 - Porto Vecchio - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD CORSE INSERTION, Madame VIRGINIE PEREZ domicilié(e) Quartier Poretta - 20137 - Porto Vecchio - France.

La marque TOTE BOYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4556800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTE BOYA arrivera à expiration en date du 4 juin 2029.


SUD CORSE INSERTION - immeuble Saint Jean quartier Poretta - 20137 - Porto Vecchio - France


SUD CORSE INSERTION, Madame VIRGINIE PEREZ - Quartier Poretta - 20137 - Porto Vecchio - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Sacs.