Marque enregistrée - Marque en vigueur

NISSA CAFE'
SUD & CIE, SASU

Numéro de dépôt :
4168877
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2025
NISSA CAFE\' de SUD & CIE

Présentation de la marque NISSA CAFE'

Déposée le 27 mars 2015 par SUD & CIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NISSA CAFE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est SUD & CIETODO domicilié(e) 2 RUE HENRI ROSTAGNI, BP 23 - 06440 - L'ESCARENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 929 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD & CIE, M. KHELIFFI YVES domicilié(e) 2 RUE HENRI ROSTAGNI, BP 23 - 06440 - L'ESCARENE - France.

La marque NISSA CAFE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSA CAFE' arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.


SUD & CIE, SASU - 2 RUE HENRI ROSTAGNI, BP 23 - 06440 - L'ESCARENE - France - SIREN 808929582


SUD & CIE, M. KHELIFFI YVES - 2 RUE HENRI ROSTAGNI, BP 23 - 06440 - L'ESCARENE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.