Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCELL-M
SUD CHIMIE COULEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3015407
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010

Présentation de la marque ISOCELL-M

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SUD CHIMIE COULEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOCELL-M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD CHIMIE COULEUR domicilié(e) 19 avenue Prat Gimont, ZI de Vidailhan, 31130 BALMA - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 582 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats COTEG Maître Cécile BONNAFE-CAZAUX - France.

La marque ISOCELL-M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCELL-M est expirée depuis le 20 mars 2010.

SUD CHIMIE COULEUR a également déposé les autres marques suivantes : ISOPAN-M , ISOCELL , ISONYL-M , CELLAMINE-DR , UNIPAN-RP , CELLAMINE , CELLAMINE-R , ISOPRYL - M , ISOPRYL , ISOSPERS-M


SUD CHIMIE COULEUR Société Anonyme - 19 avenue Prat Gimont, ZI de Vidailhan, 31130 BALMA - France - SIREN 333582088


Cabinet d'Avocats COTEG Maître Cécile BONNAFE-CAZAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

- matières tinctoriales destinées à la coloration de tous textiles et du cuir ; mélanges spécifiques de colorants destinés à la teinture de toutes fibres ; mélanges spécifiques de colorants destinés à la teinture par substantivité de toute fibre à caractère cellulosique.