ACTISIL
Présentation de la marque ACTISIL
Déposée le 9 février 1989 par SUD-CHEMIE AG (Société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTISIL est expirée depuis le 9 février 2009.
SUD-CHEMIE AG (Société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1999 n°2134557 - Publication au BOPI 1999-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30