Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACTISIL
SUD-CHEMIE AG (Société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
1513685
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2009

Présentation de la marque ACTISIL

Déposée le 9 février 1989 par SUD-CHEMIE AG (Société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUD-CHEMIE AG (Société de droit allemand), domicilié(e) Lenbachplatz 6, 8000 MUNCHEN 2, ALLEMAGNE (dossier no 2134557) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) (dossier no 2134557) - France.

La marque ACTISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTISIL est expirée depuis le 9 février 2009.

SUD-CHEMIE AG (Société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : ARGISIL


SUD-CHEMIE AG (Société de droit allemand) - Lenbachplatz 6, 8000 MUNCHEN 2, ALLEMAGNE (dossier no 2134557) - Allemagne


CABINET JOLLY - (dossier no 2134557) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1999 n°2134557 - Publication au BOPI 1999-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Produits servant à la décoloration et à la filtration des huiles végétales et minérales et de tous autres produits industriels ainsi que pour la filtration et l'épuration des gaz.