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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUD CARS
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84 TAXIBUS 84
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

84 TAXIBUS 84
SUD CARS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99794280
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque 84 TAXIBUS 84

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SUD CARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 84 TAXIBUS 84 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUD CARS domicilié(e) 28 rue Vineuse, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 558 687 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD CARS - France.

La marque 84 TAXIBUS 84 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 84 TAXIBUS 84 est expirée depuis le 20 mai 2009.

SUD CARS a également déposé les autres marques suivantes : 75 TAXIBUS 75 , TAXI BUS 13 , 92 TAXIBUS 92 , 13 TAXIBUS 13 , TRANS-FINANCES , 03 TAXIBUS 03 , 78 TAXIBUS 78


SUD CARS Société Anonyme - 28 rue Vineuse, 75116 PARIS - France - SIREN 775558687


SUD CARS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Véhicules de transport de voyageurs sur terre Transport public de voyageurs Service de transport régulier ou à la demande.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.