Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCIAC GASCOGNE SELECTION
SARL SUD CARBURANTS Gérant : GARROUSSIA Christophe

Numéro de dépôt :
3275721
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2014
MARCIAC GASCOGNE SELECTION de SUD CARBURANTS Gérant : GARROUSSIA Christophe

Présentation de la marque MARCIAC GASCOGNE SELECTION

Déposée le 13 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD CARBURANTS Gérant : GARROUSSIA Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCIAC GASCOGNE SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD CARBURANTS Gérant : GARROUSSIA Christophe domicilié(e) 18 rue Henri Laignoux,32230 MARCIAC - 32230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 268 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SUD CARBURANTS GARROUSSIA Christophe domicilié(e) 18 rue Henri Laignoux,32230 MARCIAC - 32230 - France.

La marque MARCIAC GASCOGNE SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCIAC GASCOGNE SELECTION est expirée depuis le 13 février 2014.


SARL SUD CARBURANTS Gérant : GARROUSSIA Christophe - 18 rue Henri Laignoux,32230 MARCIAC - 32230 - France - SIREN 353268279


SARL SUD CARBURANTS GARROUSSIA Christophe - 18 rue Henri Laignoux,32230 MARCIAC - 32230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Boissons alcooliques élaborés en Gascogne (à l'exception des bières et des vins). Bière et boissons non alcooliques élaborés en Gascogne. Poteries, récipients.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.