Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUD CABLE VISION
SUD CABLE VISION SARL

Numéro de dépôt :
96607898
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SUD CABLE VISION

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD CABLE VISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD CABLE VISION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD CABLE VISION domicilié(e) 3 PLACE ROLAND GARROS, 94320 THIAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 118 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

SUD CABLE VISION a également déposé les autres marques suivantes : SUD CABLE VISION


SUD CABLE VISION SARL - 3 PLACE ROLAND GARROS, 94320 THIAIS - France - SIREN 395118466


PATRICK SOULE - France


Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320337 - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 2001-04-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour les tiers, conseils informations ou renseignements d'affaires, comptabilité. Reproduction de documents, bureau de placement.Gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues.Prêts de livres . Dressage d'animaux, Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.