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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS
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NAVETTES ET CURBELLETS D'ALBI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAVETTES ET CURBELLETS D'ALBI
SUD BISCUITS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1755363
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
28/11/2021

Présentation de la marque NAVETTES ET CURBELLETS D'ALBI

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « NAVETTES ET CURBELLETS D'ALBI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS domicilié(e) Zone Artisanale Les Portes du Gaillacois - 81150 - LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 602 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.

La marque NAVETTES ET CURBELLETS D'ALBI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAVETTES ET CURBELLETS D'ALBI est expirée depuis le 28 novembre 2021.

SUD BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : L'intense ! fondant cannelle orange , Crocahouète , Maison Bruyère BISCUITERIE ARTISANALE DEPUIS 1964 , LE GÂTEAU BROCHÉ , SUD BISCUITS , CHALUMEAU D'ALBI , CROQUANTS DE CORDES CHRISTIAN BRUYERE , LES PETITS BROCHÉS , K , KOKÁO


SUD BISCUITS, Société à responsabilité limitée - Zone Artisanale Les Portes du Gaillacois - 81150 - LAGRAVE - France - SIREN 329060602


CABINET DELHAYE - B.P. 30 2 rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2202483 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Inscription le 21 août 2008 - Changement d'adresse n°480057 - Publication au BOPI 2008-08-21

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474891 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Biscuit de forme de losange en pâte brisée et garnie de raisins secs - et gaufre roulée d'environ trois centimètres de diamètre.