Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUD BISCUITS domicilié(e) ZA LES PORTES DU GAILLACOIS, LA BOUISSOUNADE - 81150 - LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 060 602 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES domicilié(e) 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France.
La marque MAISON BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUD BISCUITS, SARL - ZA LES PORTES DU GAILLACOIS, LA BOUISSOUNADE - 81150 - LAGRAVE - France - SIREN 329060602
ARGYMARK, Mme. CELINE PIRES - 52 BOULEVARD SEBASTOPOL - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47
Inscription le 10 avril 2019 - Changement d'adresse n°753874 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Produits frais de pâtisserie, de confiserie, à savoir, biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; pâtisseries et confiseries surgelées, à savoir biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries ; préparations faites de céréales, tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.
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