Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BATTERIE DISCOUNT
sud batteries, sarl
M. Jérôme MONNIER

Numéro de dépôt :
4031050
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BATTERIE DISCOUNT de sud batteries

Présentation de la marque BATTERIE DISCOUNT

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sud batteries et monsieur Jérôme MONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATTERIE DISCOUNT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) sud batteries domicilié(e) 75 Bis boulvard du Cami-Salié - 64000 - Pau - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Jérôme MONNIER domicilié(e) 243 Chemin ESLAYAS - 64300 - ORTHEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sud Batteries domicilié(e) 4 rue louis Bleriot - 64230 - Lescar - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

sud batteries a également déposé les autres marques suivantes : RALLY POWER SOURCE


sud batteries, sarl - 75 Bis boulvard du Cami-Salié - 64000 - Pau - France - SIREN 4

M. Jérôme MONNIER - 243 Chemin ESLAYAS - 64300 - ORTHEZ - France


Sud Batteries - 4 rue louis Bleriot - 64230 - Lescar - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628750 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.