Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Savencia, Saveurs et Spécialités
SUD ALIMENTATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4069661
Date de dépôt :
18/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2024
Savencia, Saveurs et Spécialités de SUD ALIMENTATION

Présentation de la marque Savencia, Saveurs et Spécialités

Déposée le 18 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ALIMENTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Savencia, Saveurs et Spécialités » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUD ALIMENTATION domicilié(e) 957 Chemin de la Chèvre d'Or, les Oliviers, Villa 11 - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 273 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque Savencia, Saveurs et Spécialités a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Savencia, Saveurs et Spécialités est expirée depuis le 18 février 2024.

SUD ALIMENTATION a également déposé les autres marques suivantes : , , Saven , (Marque figurative) , SAVENCIA GOURMET , , (Marque figurative) , FROMAGE & DAIRY , SAVENCIA , SAVEURS & SPECIALITES


SUD ALIMENTATION, société par actions simplifiée - 957 Chemin de la Chèvre d'Or, les Oliviers, Villa 11 - 06410 - BIOT - France - SIREN 799273032


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; excipients ; lactose en tant qu'excipient ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical ; tisanes ; préparations médicales pour l'amincissement ; coupe-faim à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; fibres alimentaires ; infusions médicinales ; farines lactées pour bébés ; lait malté à usage médical ; lactose à usage pharmaceutique ; thé médicinal ; sucre à usage médical ; édulcorants à usage médical ; substituts de sel de sodium à usage diététique et médical ;

Viande et préparations à base de viande, poisson et préparations à base de poisson, volaille et gibier et préparations à base de volaille et de gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés majoritairement de lait ; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits ; mousses lactées ; lait gélifié ; flans aux oeufs ; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage ; charcuterie ; jambons ; rillettes, abats, boudin (charcuterie) ; pâtés de foie ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; saucisses, saucissons ; oeufs de poisson préparés ; pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; fruits confits, fruits cristallisés ; protéines pour l'alimentation humaine ;

Café, thé, cacao, chocolat et produits de chocolat ; produits du cacao ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat ; sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets) ; desserts à base de café ou de chocolat ; desserts lactés à base de semoule, de riz ou de céréales ; desserts lactés chocolatés ; desserts pâtissiers, notamment clafoutis, babas, charlottes ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; plats cuisinés à base de riz, de pâtes ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; viennoiserie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; arbustes ; plantes ; fleurs fraîches ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; aliments pour les animaux de compagnie ; sel pour le bétail ; fèves brutes de cacao ; céréales en grains non travaillés ; farines lactées pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; aliments dérivés du lait pour le bétail ; graines pour l'alimentation animale ; herbes potagères fraîches ; oeufs de poissons ;

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; poudres pour boissons gazeuses ; boissons isotoniques ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; eau de Seltz ; eaux de table ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs et spiritueux ; essences alcooliques, extraits alcooliques, boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ;

Affaires à savoir, aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, investigations pour les affaires, agences d'informations commerciales ; publicité ; parrainage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en ligne ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation d'expositions à buts commercial ou publicitaire ; analyse du prix de revient ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; sondage d'opinion, recherches de parraineurs ; services de vente au détail de produits alimentaires, y compris pour la vente en ligne ou par correspondance ; opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ; services de conseil en marketing ; services de conseils en gestion commerciale d'entreprise sur la vente de biens et services ; conseils et aide à la gestion commerciale d'entreprise, en organisation et direction des affaires et promotion des ventes à savoir administration des affaires ; assistance en matière de marketing ; recherches de marché et analyses de prix de revient pour les entreprises ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; démonstration de produits ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; tous les services précités étant en rapport avec la fabrication, la production et la commercialisation de produits alimentaires, d'ingrédients alimentaires ou d'ingrédients issus de substances alimentaires ;

Exploitation de forums de discussion, à savoir : mise à disposition de forums en ligne ;

Éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements télévisés ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de divertissement fournis à partir d'une base de données ou via Internet ; divertissement et éducation via des réseaux de communication et d'ordinateurs ; fourniture de publications électroniques (non téléchargeables) (publication électronique de livres et de périodiques en ligne) ;

Recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherche en chimie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche scientifique et technique dans le domaine de l'alimentation humaine et animale ; contrôle de qualité ; services de laboratoires scientifiques d'analyse de produits alimentaires ; services de dessinateurs pour emballages ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de cuisine à domicile (préparation de repas) ; organisation de réceptions (restauration) ; services de bars, de cafés, de cafétérias.