Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SUD ALIMENT (Union de Coopératives Agricoles
/
TOURTEAUTANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURTEAUTANE
SUD ALIMENT (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1492514
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
28/09/1998

Présentation de la marque TOURTEAUTANE

Déposée le 28 septembre 1988 par SUD ALIMENT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « TOURTEAUTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUD ALIMENT (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) Zone Industrielle, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MABILE Michel, Directeur Adjoint. - France.

La marque TOURTEAUTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURTEAUTANE est expirée depuis le 28 septembre 1998.

SUD ALIMENT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : BOVATANE , OVITANE , ECOFAF , BOVA , FAF , RUMITANE , TOURTEAUCHOC , FEDATANE , BOVACOR


SUD ALIMENT (Union de Coopératives Agricoles) - Zone Industrielle, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE. - France


Monsieur MABILE Michel, Directeur Adjoint. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Aliments pour les animaux.