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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SUD AGRO SEMENCES
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SUD AGRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD AGRO
SUD AGRO SEMENCES GIE

Numéro de dépôt :
3595191
Date de dépôt :
22/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2018
SUD AGRO de SUD AGRO SEMENCES

Présentation de la marque SUD AGRO

Déposée le 22 août 2008 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SUD AGRO SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD AGRO »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SUD AGRO SEMENCES domicilié(e) Lieu-dit CASTELJALOUX,32390 SAINTE CHRISTIE - 32390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 874 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUD AGRO SEMENCES domicilié(e) Lieu-dit CASTELJALOUX,32390 SAINTE CHRISTIE - 32390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 22 31 35 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD AGRO est expirée depuis le 22 août 2018.


SUD AGRO SEMENCES GIE - Lieu-dit CASTELJALOUX,32390 SAINTE CHRISTIE - 32390 - France - SIREN 444874358


SUD AGRO SEMENCES - Lieu-dit CASTELJALOUX,32390 SAINTE CHRISTIE - 32390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 11 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604632 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.