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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN
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Domaine de Bellevue Marie Galante
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Bellevue Marie Galante
SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3004719
Date de dépôt :
28/01/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2010
Domaine de Bellevue Marie Galante de SUCRERIES ET RAFFINERIES D\'ERSTEIN

Présentation de la marque Domaine de Bellevue Marie Galante

Déposée le 28 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine de Bellevue Marie Galante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN domicilié(e) 67150 ERSTEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS - France.

La marque Domaine de Bellevue Marie Galante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004719.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Bellevue Marie Galante est expirée depuis le 28 janvier 2010.

SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : NEVULINE , (Marque figurative) , SUCRE GEL , MARIE GALANTE , RHUM AGRICOLE DEPUIS 1821 MARIE GALANTE


SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN (Société Anonyme) - 67150 ERSTEIN - France - SIREN 558500484


Cabinet NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Rhums provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine de Bellevue " à Marie Galante.