SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE (Société coopérative agricole)
Numéro de dépôt :
97669058
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 mars 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE domicilié(e) 11, rue Pasteur, 02390 ORIGNY-SAINTE BENOITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 628 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669058.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 2007.
SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE a également déposé les autres marques suivantes : EURAMEL , ORIGNY
SUCRERIES ET DISTILLERIES DE L'AISNE (Société coopérative agricole) - 11, rue Pasteur, 02390 ORIGNY-SAINTE BENOITE - France - SIREN 303628499
CABINET FLECHNER - France
Inscription le 26 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294127 - Publication au BOPI 2000-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Glucose et dérivés du glucose à usage industriel; produits chimiques utilisés comme ingrédients ou additifs de produits alimentaires humains ou animaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; produits chimiques industriels. Glucose et dérivés du glucose à usage médical; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime. Albumine à usage alimentaire, alginates à usage alimentaire, gélatine à usage alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, caséine à usage alimentaire, pectine à usage alimentaire, protéines pour l'alimentation humaine. Sucre et produits dérivés et transformés à base de sucre tels que sucres liquides, mélanges édulcorants, caramel liquide, fondants; glucose et dérivés du glucose à usage alimentaire; gluten à usage alimentaire. Alcool alimentaire et pharmaceutique. Transformation de produits agricoles en sucre et produits dérivés à base de sucre tels que sucres liquides, mélanges édulcorants, caramel liquide, fondants; transformation de produits agricoles en alcool alimentaire et pharmaceutique; transformation et produits agricoles en glucose et produits dérivés du glucose
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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