Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE (Société coopérative agricole à capital variable
/
CALCO'LYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALCO'LYS
SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE (Société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
3147695
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2012
CALCO\'LYS de SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE (Société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque CALCO'LYS

Déposée le 14 février 2002 par la société SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE (Société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCO'LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE (Société coopérative agricole à capital variable domicilié(e) Siège social : Usine de Lillers, BP 89,62193 LILLERS Cedex - 62193 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 032 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE domicilié(e) BP 89,62193 LILLERS Cedex - 62193 - France.

La marque CALCO'LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALCO'LYS est expirée depuis le 14 février 2012.

SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE (Société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : SUCRERIES DISTILLERIES DE HAUTS DE FRANCE


SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE (Société coopérative agricole à capital variable) - Siège social : Usine de Lillers, BP 89,62193 LILLERS Cedex - 62193 - France - SIREN 784032385


SUCRERIES DISTILLERIES DES HAUTS DE FRANCE - BP 89,62193 LILLERS Cedex - 62193 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'hoticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) Transformation de produits agricoles d'autrui

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.