SUCRERIE-COOPERATIVE DE BAZANCOURT Société coopérative agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
3160626
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
Présentation de la marque CRISTANOL BIOETHANOL
Déposée le 19 avril 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIE-COOPERATIVE DE BAZANCOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRISTANOL BIOETHANOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SUCRERIE-COOPERATIVE DE BAZANCOURT domicilié(e) 115 rue de Pomacle,51110 BAZANCOURT - 51110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 457 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CRISTANOL BIOETHANOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160626.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTANOL BIOETHANOL est expirée depuis le 19 avril 2012.
SUCRERIE-COOPERATIVE DE BAZANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : CRISTANOL
SUCRERIE-COOPERATIVE DE BAZANCOURT Société coopérative agricole à capital variable - 115 rue de Pomacle,51110 BAZANCOURT - 51110 - France - SIREN 303457808
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 16 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399526 - Publication au BOPI 2004-09-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Gélatine végétale à usage industriel.. Combustibles, combustibles à base d'alcool, de betteraves, de céréales et de blés ; carburants, biocarburants, biocarburants à base de betteraves, de céréales et de blés ; alcool de carburant (éthanol) ; alcool utilisé comme combustible ; combustibles, alcools, carburants issus de la transformation et de la fermentation de produits agricoles. Gélatine végétale à usage alimentaire ; protéines alimentaires. Produits pour l'alimentation animale, protéines pour l'alimentation animale. Traitement et transformation de produits agricoles, traitement et transformation de betteraves, de céréales et de blés ; raffinage ; distillerie ; traitement et transformation de produits agricoles en produits fermentescibles destinés à être utilisés dans le domaine des biocarburants, de l'alcool alimentaire et des solvants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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