Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUDRE D'OR
SUCRE UNION (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3217151
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
POUDRE D\'OR de SUCRE UNIONs

Présentation de la marque POUDRE D'OR

Déposée le 25 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNIONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POUDRE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNIONs domicilié(e) 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 119 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque POUDRE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUDRE D'OR est expirée depuis le 25 mars 2013.


SUCRE UNION (Société par actions simplifiée) - 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 348119728


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace, cassonade, édulcorants naturels ; produits sucrants à usage alimentaire ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; sirop de mélasse.