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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUCRE UNION
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TERRE DE CANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE CANNE
SUCRE UNION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3160604
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2012
TERRE DE CANNE de SUCRE UNION

Présentation de la marque TERRE DE CANNE

Déposée le 19 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SUCRE UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE DE CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUCRE UNION domicilié(e) 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 119 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TERRE DE CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE CANNE est expirée depuis le 19 avril 2012.

SUCRE UNION a également déposé les autres marques suivantes : PROVAL , SAVEUR DES DESSERTS , DADDY COLORE LA VIE , NOUVEL ESPRIT DADDY , VALANDRY , PRODYN , DADDY POUR LA VIE , DOUSSUC , SU , SUCRE UNIO SU


SUCRE UNION (Société anonyme) - 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 348119728


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Gelées, confitures, compotes, les produits précités étant à base de sucre de canne. Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace, cassonade, édulcorants naturels ; produits sucrants à usage alimentaire ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; confiserie, pâtisserie, sirop de mélasse ; les produits précités étant à base de sucre de canne. Sirops pour boissons ; préparations sucrées pour faire des boissons. Boissons de fruits et jus de fruits, les produits précités étant à base de sucre de canne.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.