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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUCRE UNION
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TERRE D'ORIGINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE D'ORIGINE
SUCRE UNION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3171584
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
TERRE D\'ORIGINE de SUCRE UNION

Présentation de la marque TERRE D'ORIGINE

Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SUCRE UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE D'ORIGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUCRE UNION domicilié(e) 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 119 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque TERRE D'ORIGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ORIGINE est expirée depuis le 28 juin 2012.

SUCRE UNION a également déposé les autres marques suivantes : PROVAL , SAVEUR DES DESSERTS , DADDY COLORE LA VIE , NOUVEL ESPRIT DADDY , VALANDRY , TERRE DE CANNE , PRODYN , DADDY POUR LA VIE , DOUSSUC , SU


SUCRE UNION (Société anonyme) - 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 348119728


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace, cassonade, édulcorants naturels ; produits sucrants à usage alimentaire ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; sirop de mélasse.