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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION
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SAVEUR DES DESSERTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR DES DESSERTS
SUCRE UNION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3313494
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2014
SAVEUR DES DESSERTS de SUCRE UNION

Présentation de la marque SAVEUR DES DESSERTS

Déposée le 20 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEUR DES DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION domicilié(e) 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 119 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SAVEUR DES DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR DES DESSERTS est expirée depuis le 20 septembre 2014.

SUCRE UNION a également déposé les autres marques suivantes : PROVAL , DADDY COLORE LA VIE , NOUVEL ESPRIT DADDY , VALANDRY , TERRE DE CANNE , PRODYN , DADDY POUR LA VIE , DOUSSUC , SU , SUCRE UNIO SU


SUCRE UNION Société par actions simplifiée - 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 348119728


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace, cassonade, édulcorants naturels ; produits sucrants à usage alimentaire ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie.