Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELISUN
SUCRE UNION S.A.

Numéro de dépôt :
1444245
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1997

Présentation de la marque MELISUN

Déposée le 24 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SUCRE UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUCRE UNION domicilié(e) 27/29, rue Chateaubriand, 75008 PARIS. - France.

La marque MELISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELISUN est expirée depuis le 24 mars 1997.

SUCRE UNION a également déposé les autres marques suivantes : PROVAL , SAVEUR DES DESSERTS , DADDY COLORE LA VIE , NOUVEL ESPRIT DADDY , VALANDRY , TERRE DE CANNE , PRODYN , DADDY POUR LA VIE , DOUSSUC , SU


SUCRE UNION S.A. - 27/29, rue Chateaubriand, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168238 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168237 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168236 - Publication au BOPI 1994-01-20

Sucres.