Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUSSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION domicilié(e) 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 119 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DOUSSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUCRE UNION Société par actions simplifiée - 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 348119728
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Gelées, confitures. Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace, cassonade, édulcorants naturels ; produits sucrants à usage alimentaire ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; pâtisserie et confiserie, sirop de mélasse ; café, thé, cacao, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, épices ; biscuits. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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