Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUSSUC
SUCRE UNION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3324558
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
DOUSSUC de SUCRE UNION

Présentation de la marque DOUSSUC

Déposée le 18 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUSSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION domicilié(e) 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 119 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOUSSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUSSUC est expirée depuis le 18 novembre 2014.

SUCRE UNION a également déposé les autres marques suivantes : PROVAL , SAVEUR DES DESSERTS , DADDY COLORE LA VIE , NOUVEL ESPRIT DADDY , VALANDRY , TERRE DE CANNE , PRODYN , DADDY POUR LA VIE , SU , SUCRE UNIO SU


SUCRE UNION Société par actions simplifiée - 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 348119728


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Gelées, confitures. Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace, cassonade, édulcorants naturels ; produits sucrants à usage alimentaire ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; pâtisserie et confiserie, sirop de mélasse ; café, thé, cacao, succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, épices ; biscuits. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.