Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I LOVE DADDY
SUCRE UNION – (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3265657
Date de dépôt :
31/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2013
I LOVE DADDY de SUCRE UNION –s

Présentation de la marque I LOVE DADDY

Déposée le 31 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION –s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I LOVE DADDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUCRE UNION –s domicilié(e) 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 119 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque I LOVE DADDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I LOVE DADDY est expirée depuis le 31 décembre 2013.

SUCRE UNION –s a également déposé les autres marques suivantes : PERLES DE SUCRE


SUCRE UNION – (Société par actions simplifiée) - 27/29, rue Chateaubriand,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 348119728


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Cartonnages, à savoir boîtes et emballages en carton pour du sucre ; coupons de jeu en papier ; étiquettes en papier ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage notamment autocollants (articles de papeterie). Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace, cassonade, édulcorants naturels ; produits sucrants à usage alimentaire ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; café, thé, cacao, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.