Déposée le 6 septembre 1996 par SUCRE UNION DISTRIBUTIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est SUCRE UNION DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 43, rue de la Libération,45490 CORBEILLES (dossier no 2322258) - 45490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 070 489 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2322258) - 75008 - France.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUCRE UNION DISTRIBUTION Société en nom collectif - 43, rue de la Libération,45490 CORBEILLES (dossier no 2322258) - 45490 - France - SIREN 318070489
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2322258) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Inscription le 28 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326034 - Publication au BOPI 2001-06-28
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2006 n°2322258 - Publication au BOPI 2006-09-01
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire; produits chimiques pour la conservation des aliments; édulcorants artificiels (produits chimiques). Préparations, substances et produits pharmaceutiques; préparations et substances à usage pharmaceutique ou médical; substances et aliments diététiques à usage médical; aliments pour bébés; sucre à usage pharmaceutique ou médical; sucre candi à usage pharmaceutique ou médical; édulcorants à usage pharmaceutique ou médical; produits sucrants à usage pharmaceutique ou médical, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants; préparations médicales pour l'amincissement; préparations de vitamines et/ou minéraux.Café; succédanés du café; chicorée; essences de café; extraits de café; aromates de café; thé; infusions non médicinales; cacao; produits de cacao; chocolat; sucre; sucre en morceaux; sucre en poudre; sucre glace; sucre candi à usage alimentaire; produits de sucre, y compris mélasse, caramel; édulcorants naturels; édulcorants de table; produits sucrants à usage alimentaire, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants de table; riz; tapioca; sagou; farines alimentaires; préparations et mets à base de farine; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci, notamment pour petit déjeuner et goûter; barres comestibles à base de céréales; pains; biscottes; produits de boulangerie; produits de viennoiserie; biscuits; biscuits d'apéritif; produits de biscuiterie; gaufres; gâteaux; pâte pour tartes et gâteaux; produits alimentaires à base de pâte, y compris tartes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis; sandwiches, tartines et casse-croûte préparés à base de pain; semoule; couscous (semoule); pâtes alimentaires et produits préparés à base de celles-ci; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz; pâtisserie; confiserie; bonbons; bonbons de chocolat; caramels (bonbons); sucreries; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël; glaces alimentaires; crèmes glacées; sorbets; confiserie surgelée; miel; sirop de mélasse; pâtes à tartiner à base de chocolat; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; poivre; vinaigres; mayonnaises; sauces; ketchup; sauces à salade; épices; condiments; assaisonnements; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté; poudings; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, entremets et glaces alimentaires; bouillies alimentaires à base de lait; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires; amidon et fécule à usage alimentaire; préparations aromatiques à usage alimentaire; adjuvants destinés à l'amélioration du goût des aliments; glace à rafraîchir
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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