Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SUCRE UNION DISTRIBUTION – (Société en nom collectif
/
PETITS CUBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITS CUBES
SUCRE UNION DISTRIBUTION – (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3241063
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2013
PETITS CUBES de SUCRE UNION DISTRIBUTION – (Société en nom collectif

Présentation de la marque PETITS CUBES

Déposée le 8 août 2003 par la société SUCRE UNION DISTRIBUTION – (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETITS CUBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la société SUCRE UNION DISTRIBUTION – (Société en nom collectif domicilié(e) 43, rue de la Libération,45490 CORBEILLES - 45490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 070 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PETITS CUBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITS CUBES est expirée depuis le 8 août 2013.


SUCRE UNION DISTRIBUTION – (Société en nom collectif) - 43, rue de la Libération,45490 CORBEILLES - 45490 - France - SIREN 318070489


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Inscription le 17 février 2004 - Rejet partiel n°387086 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488507 - Publication au BOPI 2009-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Sucre en poudre, sucre glace, sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; sirop de mélasse.