CASSONADE CUIVRÉE
Présentation de la marque CASSONADE CUIVRÉE
Déposée le 11 mars 2003 par la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSONADE CUIVRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASSONADE CUIVRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSONADE CUIVRÉE est expirée depuis le 11 mars 2013.
SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488507 - Publication au BOPI 2009-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16