Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSONADE AMBRÉE
SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3214523
Date de dépôt :
11/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2013
CASSONADE AMBRÉE de SUCRE UNION DISTRIBUTION   (Société en nom collectif

Présentation de la marque CASSONADE AMBRÉE

Déposée le 11 mars 2003 par la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSONADE AMBRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif domicilié(e) 43, rue de la Libération,45490 CORBEILLES - 45490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 070 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CASSONADE AMBRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSONADE AMBRÉE est expirée depuis le 11 mars 2013.

SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : DELICES ET MALICES , CASSONADE DORÉE , CASSONADE CUIVRÉE


SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif) - 43, rue de la Libération,45490 CORBEILLES - 45490 - France - SIREN 318070489


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488507 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; sirop de mélasse.