Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3120690
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2011
Marque en couleurs, figurative de SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 2001 par la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif domicilié(e) 27-29, rue Chateaubriand, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 070 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120690.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 2011.

SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : DADDY , CASSONADE DORÉE PURE CANNE , DADDY, DEVENEZ TOUT SUCRE , CASSONADE CUIVRÉE PURE CANNE , CASSONADE AMBRÉE PURE CANNE , LA ROUTE DES PIQUE-NIQUES


SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif) - 27-29, rue Chateaubriand, 75008 PARIS - France - SIREN 318070489


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488507 - Publication au BOPI 2009-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; biscuits. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.