Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSONADE CUIVRÉE PURE CANNE
SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3224249
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/05/2013
CASSONADE CUIVRÉE PURE CANNE de SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif

Présentation de la marque CASSONADE CUIVRÉE PURE CANNE

Déposée le 7 mai 2003 par la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CASSONADE CUIVRÉE PURE CANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif domicilié(e) 43, rue de la Libération,45490 CORBEILLES - 45490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 070 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CASSONADE CUIVRÉE PURE CANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSONADE CUIVRÉE PURE CANNE est expirée depuis le 7 mai 2013.

SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : DADDY , (Marque figurative) , CASSONADE DORÉE PURE CANNE , DADDY, DEVENEZ TOUT SUCRE , CASSONADE AMBRÉE PURE CANNE , LA ROUTE DES PIQUE-NIQUES


SUCRE UNION DISTRIBUTION (Société en nom collectif) - 43, rue de la Libération,45490 CORBEILLES - 45490 - France - SIREN 318070489


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Sucre, sucre en morceaux, sucre en poudre, sucre glace ; sucre pour confitures et pour la pâtisserie ; sirop de mélasse.