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Marques déposées par SUCRE D'OR
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LES ANGELUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES ANGELUS
SUCRE D'OR

Numéro de dépôt :
4590755
Date de dépôt :
15/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2029
LES ANGELUS de SUCRE D\'OR

Présentation de la marque LES ANGELUS

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2019 par SUCRE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ANGELUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est SUCRE D'OR domicilié(e) 2 rue Maurice Ravel - 78590 - Noisy Le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUCRE D'OR, Monsieur Pascal Jousset domicilié(e) 2 rue Maurice Ravel - 78590 - Noisy Le Roi - France.

La marque LES ANGELUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANGELUS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.


SUCRE D'OR - 2 rue Maurice Ravel - 78590 - Noisy Le Roi - France


SUCRE D'OR, Monsieur Pascal Jousset - 2 rue Maurice Ravel - 78590 - Noisy Le Roi - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 11 mars 2020 - Retrait partiel n°782402 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Inscription le 11 mars 2020 - Retrait partiel n°782405 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Inscription le 4 août 2020 - Rejet partiel n°792071 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Glace à rafraîchir.