Déposée le 26 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUCRE & CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CARAMEL D'ISABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUCRE & CO domicilié(e) 41 E Rue de la Madeleine - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 935 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GEGOUT & ASSOCIES, M. GEGOUT Philippe domicilié(e) 13 ALLEE DE LONGCHAMP, CS 60160 - 54602 - VILLERS LES NANCY - France.
La marque LE CARAMEL D'ISABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908198.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARAMEL D'ISABELLE est expirée depuis le 26 mars 2022.
SUCRE & CO a également déposé les autres marques suivantes : Carafruits
SUCRE & CO, SARL - 41 E Rue de la Madeleine - 54000 - NANCY - France - SIREN 529935421
SELARL GEGOUT & ASSOCIES, M. GEGOUT Philippe - 13 ALLEE DE LONGCHAMP, CS 60160 - 54602 - VILLERS LES NANCY - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ;
Sirops et autres préparations pour faire des boissons.
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